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CGCOLLECTION

 
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jpmat


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Joined: 02 Feb 2008
Posts: 401
Localisation: le pian medoc

PostPosted: 18/06/2009 15:10:20    Post subject: CGCOLLECTION Reply with quote

CHERS amis bonjour,
Donc on sait que la C.G. Collection necessite un contrôle technique qui sera valable 5 ans.
bien,
Oui, mais le contrôleur me dit qu'en l'absence d'instructions spécifiques la règle générale continue, soit, 2 ans comme les copains, et qu'il va donc marquer les documents 2 ans.
J'en déduis qu'il faut attendre qu'il ait reçu les instructions pour passer le ct et "bénéficier" de 5 ans.

oui, mais, les barrières géographiques sont levées au 1 janvier, ou au 1 juin, ou au 15 septembre, ou ..........
la question : EN CG Collection, sans contrôle technique, est-ce que l'on peut sortir de la zône ET surtout qu'en pensent nos assureurs dont on sait qu'ils ont refusé d'assumer pour vehicule "sorti de zône".
oui, mais, si je passe mon contrôle aujourd'hui il sera valable sur le papier 2009 + 2 = 2011. Selon les sources qui circulent aujourd'hui à 2009 + 5 = 2014.

d'où 2009 = 2014.

Tout ceci est bien inutile, parce-que nous n'aurons plus de ressources fossile alors que ces réponses ne seront toujours pas apportées. tacot bd
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Dauphine bleue
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PostPosted: 18/06/2009 15:10:20    Post subject: Publicité

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LaurentG


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Joined: 20 Apr 2007
Posts: 554

PostPosted: 18/06/2009 22:26:02    Post subject: CGCOLLECTION Reply with quote

Si l'on se réfère à la FFVE, recemment "reconnue d'utilité publique", cela semble clair : rien n'est encore statué, le calendrier est à définir et il faut attendre "que les modalités d'application des textes "immatriculations" et "controle technique" soient précisées dans un arrêté à prendre par le MEEDDAT"
(ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire) -
J'en conclus que comme pour le SIV, il est urgent d'attendre. De toute façon en l'absence de texte précis, dûment voté et publié, je vois mal qui pourrait verbaliser quoi que ce soit.

Les propositions FFVE ici : http://www.ffve.org/images/articlepdf/CR_UTAC_20090514.pdf
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JP


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Joined: 11 Jul 2008
Posts: 861
texte: Un peu fou des autos
Localisation: Le Bouscat

PostPosted: 19/06/2009 11:47:05    Post subject: CGCOLLECTION Reply with quote

Ces fameuses sources d'informations ne sont pas prête de se tarir, et RMC (Radio Moquette Couloir) ne cesse de diffuser des informations non fondées, pour l'instant nous roulons en plein brouillard administratif.
J'ai demandé à la F.F.V.E. des informations pour savoir que faire, si nous avons transformé la carte grise en carte grise collection, comme ils nous l'ont suggéré avant le 31 décembre 2008.
Dès que j'aurai une réponse, je vous en ferai part.
Pour l'instant, je roule!
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LaurentG


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Joined: 20 Apr 2007
Posts: 554

PostPosted: 28/08/2009 22:18:39    Post subject: CGCOLLECTION Reply with quote

Notez que pour le Controle technique de nos vehicules collection (cf autre sujet de ce forum), les centres autos se heurtent actuellement non pas à des barrières administratives, mais informatiques. Les logiciels prenant en compte les spécificités des vehicule anciens et de la CGC n'ayant pas encore vu le jour. Le Ct obligatoire est donc reporté à une date ultérieure. La version officielle est annoncée au 15 octobre 2009. La FFVE de son coté publie un document mentionnant, je cite : "La prise en compte de la réglementation du contrôle technique des véhicules anciens ne pourrait donc être effective qu'à compter du 1er janvier 2011." Pour l'instant c'est encore le flou artisitique.

Mais pour en terminer au moins avec le débat autour de la CG collection et du SIV, voici le résultat de quelques recherches Légifrance.
Pour les textes afférants à la circulation et à l'immatriculation des anciennes, il s'agit d'articles du Code de la route, réécrits ou modifiés par par Décret n°2009-136 du 9 février 2009. L'article 13 du décret précise en outre : ""Les dispositions du présent décret entrent en vigueur [...] au plus tard le 1er juillet 2009" :

- Définition du véhicule de collection, article R.311-1 du Code de la Route qui est réécrit
« Véhicule de collection : véhicule de plus de 30 ans d’âge qui ne peut satisfaire aux prescriptions techniques exigées par le présent livre (code de la route) ».

- Limitation de circulation : Il s'agit de l'article R412-16 du Code de la route, Article R412-16 Les véhicules de collection sont autorisés à circuler sur l'ensemble du territoire national dans les conditions fixées par un arrêté du ministre chargé des transports pris après avis du ministre de l'intérieur. Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article ou à celles prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
L'immobilisation du véhicule peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.
Arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules - Annexe 9.2
« Conditions de circulation des véhicules de collection :
L’utilisation de ces véhicules se fait exclusivement à usage personnel sans restriction géographique de circulation ». En conséquence, disparition du carnet de déclaration de circulation.

- Enfin, concernant nos immatriculation anciennes :
Arrêté du 9 février 2009 fixant les caractéristiques et le mode de pose des plaques d'immatriculation
des véhicules - Annexe 7.4 « véhicule de collection. Le numéro d’immatriculation peut être reproduit sur chaque plaque d’immatriculation en caractères blancs sur fond noir ».

Les liens vers les textes chez Legifrance :
- Code de la route (se referer aux articles cités) : Code la route au 28/8/2009
- decret d'application des articles modifiés du Code de la route : Decret du 9/2/2009
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JP


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Joined: 11 Jul 2008
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texte: Un peu fou des autos
Localisation: Le Bouscat

PostPosted: 29/08/2009 07:11:37    Post subject: CGCOLLECTION Reply with quote

Merci Laurent de ces informations.
Mais que pouvons-nous attendre de l'Article R412-16 modifier par un Arrêté dont la date d'application semble être lié à l'application du fameux S.I.V., c'est à dire............ ?
Quelle sera l'attitude d'un assureur dans le cas d'un sinistre impliquant un véhicule possédant une CGC se situant éloigné de plusieurs départements de son lieu d'immatriculation?
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LaurentG


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Joined: 20 Apr 2007
Posts: 554

PostPosted: 29/08/2009 09:15:11    Post subject: CGCOLLECTION Reply with quote

JP wrote:
Merci Laurent de ces informations.
Mais que pouvons-nous attendre de l'Article R412-16 modifier par un Arrêté dont la date d'application semble être lié à l'application du fameux S.I.V., c'est à dire............ ?
Je ne suis pas juriste, je ne peux donc pas te répondre précisément. C'est un Decret publiés au JO, qui entérine la modification de l'article du code de la route, pas un arrêté. Et ce Decret est publié, donc officialisé et aujourd'hui applicable (depuis le 1/7/2009).
Il n'y a donc rien a "attendre", tout est déjà arrivé.
JP wrote:
Quelle sera l'attitude d'un assureur dans le cas d'un sinistre impliquant un véhicule possédant une CGC se situant éloigné de plusieurs départements de son lieu d'immatriculation?

Bin déjà, un coup de fil ou mieux un courrier à ton assureur pour lui demander sa position actuelle, ça ne peut qu'éclaircir le débat, au moins tu sauras ce qu'il pense du R412-16.
Ensuite, si tu lui colles la copie du Code de la route, article R412-16 sous le nez et le JO du 9/2/2009 où le décret d'application est publié, ton Assureur n'aura plus qu'a se soumettre à la Loi.
Je vous invite donc à aller sur LegiFrance, faire une copie du Jo et la garder dans votre boite à gants.

Par contre là où un assureur pourrait nous emm..er, (au conditionnel dans la mesure où les pouvoirs publics annoncent eux-même des reports d'application pour raisons techniques), c'est au niveau du CT. Le texte prévoit un Controle technique obligatoire, mais n'en fixe pas encore les modalités techniques de mise en oeuvre et le logiciel permettant la liaison de ce CT collection avec une CGC n'est pas encore totalement fonctionnel (je rappelle, délai donné par le Ministère 15/10/2009, celui évoqué par la FFVE, janvier 2011).
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schumi


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Joined: 01 Oct 2005
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Localisation: Pessac

PostPosted: 29/08/2009 09:57:17    Post subject: CGCOLLECTION Reply with quote

N'interrogez pas maintenant votre assureur, connaissant leur lenteur, je crains que vous n'ayez une réponse valable que dans ...5 ans et encore après la publication des textes officiels.
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Schumi
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JP


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Joined: 11 Jul 2008
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texte: Un peu fou des autos
Localisation: Le Bouscat

PostPosted: 29/08/2009 12:25:54    Post subject: CGCOLLECTION Reply with quote

Michel, tu es un FOU pessimiste!
Par contre nous reconnaissons ta sagesse.
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LaurentG


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Joined: 20 Apr 2007
Posts: 554

PostPosted: 29/08/2009 18:57:07    Post subject: CGCOLLECTION Reply with quote

schumi wrote:
N'interrogez pas maintenant votre assureur, connaissant leur lenteur, je crains que vous n'ayez une réponse valable que dans ...5 ans et encore après la publication des textes officiels.

Mais enfin puisqu'on vous dit qu'ils sont publiés les textes officiels et c'est pas d'hier, ça date d'il y a 6 mois et ils sont applicables depuis le 1er juillet dernier ! C'est le Decret du 2/2/2009 PUBLIé au JO le 9/2/2009. En plus je vous l'ai mis en lien pour vous en faire une copie papier. Confused
Sincèrement faudra m'expliquer un jour pourquoi sur ce forum tout est toujours soumis au doute, alors que sur d'autres ça fait longtemps que le principe de la libre circulation des véhicules en CGC est chose acquise.
Aprés tout chacun fait comme il veut, rien ne vous empêche de continuer à remplir votre carnet à souche en souvenir du bon vieux temps.
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schumi


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PostPosted: 29/08/2009 22:18:55    Post subject: CGCOLLECTION Reply with quote

Laurent
Je parlais du contenu des contrôles techniques, adaptés ou non à nos chères anciennes...
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LaurentG


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Joined: 20 Apr 2007
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PostPosted: 30/08/2009 18:02:04    Post subject: CGCOLLECTION Reply with quote

schumi wrote:
Laurent
Je parlais du contenu des contrôles techniques, adaptés ou non à nos chères anciennes...

Michel, j'ai cru comprendre que tu parlais de la lenteur des assureurs face à des textes non publiés (qui en fait le sont).
Pour ce qui est du contenu des CT pour nos anciennes il est connu. Le législateur à même prévu que le stress des rouleaux pour le freinage, pouvait être remplacé par un essai sur route avec le titulaire de la Cg au volant et le controleur à ses cotés.
Pour les sceptiques, cf la circulaire SR/V/009 du 26/11/2001 transmise par le Secretariat d'Etat aux Transports auprés des réseaux de Contrôle technique.
Je vous signale d'ailleurs que des Centre Auto agréés FFVE existent déjà et que ces centres (Autosur Classic) emploient des controleurs formés véhicules anciens.
Il y en a au moins 4 sur la région :
- Autosur Classic, avenue de la résistance à Lormont,
- Autosur Classic, Zone d'activité belloc à Lesparre médoc,
- Autosur Classic, route d'avensan à castelnau,
- Autosur Classic, avenue de la Marne à Merignac

Par contre ce qui repousse aujourd'hui les délais d'application du CT pour les véhicules collection, c'est tout connement que les centres autos ne sont pas encore équipés des systèmes informatiques de gestions de ces véhicules anciens. Les centres sont donc, à l'heure actuelle, dans l'incapicité de vous délivrer un Procés-Verbal de CT spécifique Véhicule de collection. D'où les délais de mise en place annoncés par les pouvoirs publics.
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seb


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Joined: 06 Feb 2008
Posts: 593
Localisation: ST ANDRE

PostPosted: 01/09/2009 13:19:40    Post subject: CGCOLLECTION Reply with quote

Schumi!! Un peu de clémence face aux assureurs!!
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vince


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Joined: 03 Sep 2008
Posts: 95

PostPosted: 04/09/2009 13:43:21    Post subject: CGCOLLECTION Reply with quote

pour info, voici le flash FFVE :

Attestation et contrôle technique

A tous les Présidents, Responsables et Animateurs des Clubs Membres de la FFVE



Chers Amis,


La rentrée démarre fort.


Comme s’il n’y avait pas assez de sujets à traiter, certains en rajoutent une couche.


Vous avez peut-être reçu un courrier électronique émanant d’un club affilié concernant les attestations délivrées par la FFVE pour les cartes grises de collection. Devant le ton employé et la mise en cause directe de la FFVE sur le sujet, nous avons remis le dossier à notre avocat, et nous vous tiendrons bien sûr informés des suites qui y seront données.



Concernant l’article dans LVA N° 1375 du 3 septembre 2009 intitulé « le flou » et présenté comme un scoop sur la période de validité du contrôle technique pour les véhicules en carte grise de collection (CGC), nous vous précisons que le signataire de la circulaire, source de l’information, ne fait plus partie du groupement des contrôles techniques en question, et que le flou ainsi entretenu n’a d’autre motivation qu’un conflit interne.

Après avoir de nouveau consulté nos interlocuteurs au Secrétariat d’Etat aux Transports, nous vous confirmons qu’il n’y a aucune ambiguïté sur la période de validité de 5 ans pour les véhicules en CGC, ce que confirmera bientôt le prochain décret d’application prévu pour le 15 octobre 2009.



Ci-dessous les termes d’un courrier expédié le 12 juin 2009 par le Secrétariat Général du Ministère de l’Intérieur et en particulier, par le Directeur de Projet « Titres sécurisés » Patrick Levaye :



« Comme suite à notre conversation téléphonique du mardi 9 juin 2009, je vous confirme la décision de Madame le Ministre de l’Intérieur, de l’Outre-Mer et des collectivités territoriales de reporter à la date du 15 octobre 2009 l’immatriculation des véhicules d’occasion aujourd’hui immatriculés dans le FNI. Cette échéance est également valable pour l’entrée en vigueur des nouvelles dispositions réglementaires applicables aux véhicules de collection (30 ans d’âge au lieu de 25 années, mise en place d’un contrôle technique quinquennal et suppression des restrictions de circulation). »



En conclusion, nous continuons notre action au service des collectionneurs, mais il est vrai que certains matins, on aimerait bien que tout le monde « tire dans le même sens ».



Ce n’est pas incompatible avec le débat d’idées, toujours dans un esprit démocratique, pour peu de valider ses sources avant de s’exprimer, sans parler de la forme à employer.



Très cordialement,



Laurent Hériou

Délégué Général
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Nos coordonnées
FFVE, BP 50603, 35006 Rennes Cedex, France
Tél : 02 23 20 14 14 Fax : 02 23 20 14 15
Mel : secretariat@ffve.org | www.ffve.org
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